MENTIONS LÉGALES

Retrouvez ci-dessous l’ensembles des mentions légales du site internet de COLD & CO, expert de la chaîne du froid : 

CONDITIONS GÉNÉRALES

COLD & CO a ouvert ce site de la marque COLD & CO  www.coldandco.fr

Conception et développement par COLD & CO, pour l’information personnelle de ses utilisateurs.

Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous ( « Conditions Générales » ) et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec COLD & CO.

Directeur de la publication : Adrien Lehideux
Responsable du site : Adrien Lehideux.
Ce site web est édité par : COLD & CO.
SAS au capital de 150’000 euros
Immatriculation 529.707.051

Adresse du Siège Social :
COLD & CO
5, Rue des Déportés
88700 RAMBERVILLERS
France
Téléphone : +33 1 53 14 11 15

TVA :  FR41 529 707 051

Hébergement du site : IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
Mail : info@ionos.fr
Site : www.ionos.fr

Création du site : Agence SW

DROITS PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, AUTEUR, DESSINS ET MODÈLES

Le présent site constitue une œuvre dont COLD & CO est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la société AgenceSW.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de COLD & CO ou de tiers ayant autorisés COLD & CO à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres et modèles de produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions légales.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu

l’autorisation préalable de COLD & CO, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droits des marques
L’appellation COLD & CO, les logos rattachés à la marque COLD & CO sont des marques déposées par COLD & CO.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de COLD & CO constitue un délit de contrefaçon.

Sous réserve des dispositions des Conditions Générales, l’utilisateur ne doit ni copier, ni modifier, ni reproduire sous quelque forme que ce soit les informations et les éléments apparaissant sur le Site, ni intervenir sur le Site, ni agir d’une manière contrevenant aux droits de propriété intellectuelle de COLD & CO et des tiers ayant autorisé COLD & CO à les utiliser. L’utilisation d’un droit de propriété intellectuelle de COLD & CO ou d’un tiers ayant autorisé COLD & CO à l’utiliser non expressément autorisée par les Conditions Générales est strictement interdite.

INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES

Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de COLD & CO distribués mondialement. COLD & CO se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de COLD & CO, des membres de son réseau, ou de ses employés.

UTILISATION DE COOKIES

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DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

MISE À JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES

COLD& CO se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur COLD & CO.