Mentions légales

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Cold&Co a ouvert ce site de la marque Cold&Co  www.coldandco.com

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Conditions Générales

 

Directeur de la publication : Adrien Lehideux
Responsable du site : Adrien Lehideux.
Ce site web est édité par : Cold&Co.
SPRL  au capital de 18 600 Euros,
Immatriculation 0553.766.565
Cold&Co
Avenue de la Floride 76, 1180 Bruxelles, Belgique
Téléphone : +32 485 36 96 37
TVA : BE 0553 766 565

Hébergement du site : SARL OVH
140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

 

Droits Propriété Intellectuelle, Auteur, Dessins et Modèles

 

Le présent site constitue une œuvre dont Cold&Co est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la société Produweb.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Cold&Co ou de tiers ayant autorisés Cold&Co à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres et modèles de produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions légales.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu

l’autorisation préalable de Cold&Co, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droits des marques
L’appellation Cold&Co, les logos rattachés à la marque Cold&Co sont des marques déposées par Cold&Co.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Cold&Co constitue un délit de contrefaçon.

Sous réserve des dispositions des Conditions Générales, l’utilisateur ne doit ni copier, ni modifier, ni reproduire sous quelque forme que ce soit les informations et les éléments apparaissant sur le Site, ni intervenir sur le Site, ni agir d’une manière contrevenant aux droits de propriété intellectuelle de Cold&Co et des tiers ayant autorisé Cold&Co à les utiliser. L’utilisation d’un droit de propriété intellectuelle de Cold&Co ou d’un tiers ayant autorisé Cold&Co à l’utiliser non expressément autorisée par les Conditions Générales est strictement interdite.

 

Informations sur les produits et services

 

Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de Cold&Co distribués mondialement. Cold&Co se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Cold&Co, des membres de son réseau, ou de ses employés.

 

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Droit applicable

 

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne belge. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux belges  seront seuls compétents.

 

Mise à jour des Conditions Générales

 

Cold&Co se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur Cold&Co.

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